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Conditions d’utilisation

Conditions générales du 28 oct 2021de la FDFC: 

Le présent site web www.lafabriquedesfrerescrabbe.com et toutes les images présentes sur ce dernier appartiennent à La Fabrique des frères Crabbe et sont exploités par François et Clément Crabbe à des fins publicitaires ou promotionnelles.
Tous les objets sont protégés par le droit d'auteur de l'article du CPI L. 111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) qui dispose que « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial ».
Toutes utilisations de nos modèles à des fins commerciales seraient donc mal vues de notre part et pourraient entrainer des poursuites judiciaires (CPI, art. L. 335-2 s.).

Ce site existe à des fins promotionnelles. Il est une passerelle entre vous et notre savoir faire. Si vous convenez d'un accord avec La Fabrique des frères Crabbe pour l'achat d'un de nos produits, il faudra vous référer aux conditions de vente d'Etsy, la plate-forme que nous avons choisie pour mettre en vente nos créations.

En accédant ou en utilisant les Services, vous acceptez d'être liés par les présentes Conditions. Si vous n'acceptez pas toutes les Conditions, vous ne pouvez pas accéder au site ni utiliser les Services. Veuillez lire attentivement les présentes Conditions avant d'accéder à notre site ou d'utiliser les Services. Ces termes vous expliquent qui nous sommes, comment nous vous vendons des articles, comment vous pouvez annuler le contrat et ce que vous pouvez faire en cas de problème.

Vous déclarez être majeur(e) et posséder l'autorité légale, le droit et le pouvoir de conclure un accord contraignant basé sur les présentes Conditions, et d'utiliser les Services. Si vous n'êtes pas majeur(e), vous ne pouvez utiliser les Services qu’avec le consentement de vos parents ou de votre tuteur légal.

Ce site est publié par François Crabbe domicilié Köglweg 9, 82024 Taufkirchen en Allemagne ; tel: 0671211265 ; e-mail: françois.jr.crabbe@gmail.com

Le directeur de la publication est François Crabbe.

Vous pouvez nous contacter :

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